Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE 12.80 M
B.N. SERRES SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3110761
Date de dépôt :
05/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2011

Présentation de la marque ESPACE 12.80 M

Déposée le 5 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) B.N. SERRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESPACE 12.80 M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.N. SERRES domicilié(e) 294 ROUTE D'AVIGNON, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ROLLET B.N. SERRES - France.

La marque ESPACE 12.80 M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE 12.80 M est expirée depuis le 5 juillet 2011.

B.N. SERRES a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLUX , BIOLUX 41 , BRETAGNE SERRES , TUNNEL GENERATION 2000 , TUNNEL G. 2000 , SERILUX , BIOSTAR , OUVRANT BNTOP , OPTILUX , FAITES VOTRE METEO BN SERRES


B.N. SERRES SOCIETE ANONYME - 294 ROUTE D'AVIGNON, 84170 MONTEUX - France


Monsieur ROLLET B.N. SERRES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-50

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Structures métalliques d'enceintes destinées à la culture ou à la protection des plantes exploitant le rayonnement solaire.